Copropriété 69 FAUBOURG DE BESANCON - 69 fg de besancon 25200 Montbéliard
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Montbéliard / 69 fg de besancon 25200 Montbéliard
Copropriété 69 FAUBOURG DE BESANCON
La copropriété 69 FAUBOURG DE BESANCON est située dans la commune de Montbéliard.
Elle a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AA8634313.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 18 lots, dont 10 lots principaux, 7 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 69 FAUBOURG DE BESANCON
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 69 FAUBOURG DE BESANCON |
| Adresse | 69 fg de besancon 25200 Montbéliard  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AA8634313 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 18 | Lots |
|---|---|
| 10 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 7 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 10/08/2017 |
| Règlement de copropriété | 30/09/2004 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/03/2024 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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